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Châtillon-le-Duc 25-133

Mise à jour le 13/04/2022
 

Commune de CHÂTILLON-LE-DUC

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE BOIS DU CHOUMOIS".

Éch. de publication : 01/01/2021

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> doc25-133-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,22 Mb

ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE BOIS DU CHOUMOIS".

Éch. de publication : 23/03/2021

> doc25-133-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

DOSSIER DE DÉCLARATION + NOTIFICATION + RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE PLAN D'ÉPANDAGE DES BOUES DE LA STEU DE CUSSEY SUR L’OGNON SUR LES COMMUNES DES AUXONS, BONNEVENT-VELLOREILLE, BOULOT, BUSSIERES, CHATILLON-LE-DUC, CHEVROZ, CORDONNET, DEVECEY, ETUZ, GENEUILLE, MISEREY-SALINES ET OISELEY-ET-GRACHAUX + COMPLÉMENT DOSSIER DE DÉCLARATION + NOTIFICATION ARRÊTÉ + ARRÊTÉ PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES A DÉCLARATION.

Éch. de publication :04/05/2021

> doc25-133-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,66 Mb