Châtillon-le-Duc 25-133

 

Commune de CHÂTILLON-LE-DUC

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE BOIS DU CHOUMOIS".

Éch. de publication : 01/01/2021

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ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "LE BOIS DU CHOUMOIS".

Éch. de publication : 23/03/2021

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DOSSIER DE DÉCLARATION + NOTIFICATION + RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE PLAN D'ÉPANDAGE DES BOUES DE LA STEU DE CUSSEY SUR L’OGNON SUR LES COMMUNES DES AUXONS, BONNEVENT-VELLOREILLE, BOULOT, BUSSIERES, CHATILLON-LE-DUC, CHEVROZ, CORDONNET, DEVECEY, ETUZ, GENEUILLE, MISEREY-SALINES ET OISELEY-ET-GRACHAUX + COMPLÉMENT DOSSIER DE DÉCLARATION + NOTIFICATION ARRÊTÉ + ARRÊTÉ PORTANT PRESCRIPTIONS SPÉCIFIQUES A DÉCLARATION.

Éch. de publication :04/05/2021

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