Battenans-Varin 25-046

 

Commune de BATTENANS-VARIN

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION DE DÉBARDAGE.
  Éch. de publication : 12/11/2021

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