Battenans-Varin 25-046
Mise à jour le 12/05/2021
Commune de BATTENANS-VARIN
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU DESSOUBRE DANS LE CADRE D’UNE OPÉRATION DE DÉBARDAGE. |