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Audincourt 25-031

Mise à jour le 14/06/2022
 

Commune d'AUDINCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN LOTISSEMENT "LES COMBOTTES.
  Échéance de publication : 29/03/2021

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ARRÊTÉ COMPLÉMENTAIRE N°25-2022-06-14-00024 PROLONGEANT L’ARRÊTÉ PORTANT RÈGLEMENT D'EAU DE LA CENTRALE HYDROÉLECTRIQUE D'AUDINCOURT - LES FORGES.
  Échéance de publication : 14/10/2022

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