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Communes de A à D

Audincourt 25-031

Mise à jour le 29/09/2020
 

Commune d'AUDINCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION D'UNE FOUILLE POUR LE CONTRÔLE D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ.
  Échéance de publication : 14/12/2019

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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN LOTISSEMENT "LES COMBOTTES.
  Échéance de publication : 29/03/2021

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