Arcey 25-022

Commune d' ARCEY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CRÉATION D'UN FORAGE.

échéance de publication : 05/11/2022

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L’AMÉNAGEMENT DU LOTISSEMENT "LALANCE".

échéance de publication : 12/01/2023

DOSSIER DE DÉCLARATION, RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION ET COURRIER D'ACCORD SUR DOSSIER DE DÉCLARATION POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PLAN D’ÉPANDAGE DES BOUES DE LA STEU.

échéance de publication : 31/12/2023