Réunions des maires - 2022

Sujets présentés aux maires à l'occasion des réunions d'arrondissement (septembre 2022)

Pour faire suite à l'Assemblée Générale des Maires du Doubs du 2 juillet 2022, Monsieur le Préfet a souhaité que soient organisés des réunions des maires par arrondissement pour présenter différents sujets d'actualité par les services de l’État.

Une première vague de présentation s'est déroulé en septembre 2022, sur chaque des 3 arrondissements du Doubs.

Ci-après les sujets et documents présentés en séance :

Télécharger DDFIPdirection départementale des finances publiques/DDT - Transfert de la liquidation de la taxe d'aménagement PDF - 0,55 Mb - 20/09/2022

Télécharger DDFIPdirection départementale des finances publiques - Qualité comptable : M57 et CFU PDF - 0,37 Mb - 15/09/2022

Télécharger DDTDirection Départementale des Territoires - Zéro Artificialisation Nette (ZAN) PDF - 2,52 Mb - 20/09/2022

Télécharger ARSAgence Régionale de Santé - Eau potable PDF - 0,90 Mb - 15/09/2022