Etat d'avancement des documents d'urbanisme du Doubs

Mis à jour le 25/07/2023

Les cartes suivantes montrent l'état d'avancement de tous les documents d'urbanisme en vigueur et en cours d'élaboration dans le département du Doubs :

- état d'avancement des SCOT :

Télécharger SCOT_DOUBS_AVANCEMENT_01-02-2022 PDF - 3,46 Mb - 10/02/2022

- carte des documents d'urbanisme locaux (cartes communales, PLU, PLUi) :

Télécharger Etat des documents d'urbanismes arrêtés - Juin 2023 PDF - 2,35 Mb - 25/07/2023

- carte des procédures en cours des documents d'urbanisme locaux (cartes communales, PLU, PLUi) :

Télécharger Etat des procédures des documents d'urbanismes - Juin 2023 PDF - 5,94 Mb - 25/07/2023

- carte des secteurs d'intervention des chargés d'études de la DDTDirection Départementale des Territoires :

Télécharger Secteurs chargés d'études urbanisme - Novembre 2021 PDF - 5,59 Mb - 07/12/2021

Pour consulter les documents d'urbanisme versés sur le géoportail de l'urbanisme : lien

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