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  6. Porter à connaissance de l'État (SCOT et PLUi)

Porter à connaissance de l'État (SCOT et PLUi)

Mis à jour le 10/01/2023
Les annexes des "Porter à connaissance" sont consultables auprès de la DDTDirection Départementale des Territoires du Doubs - Unité planification
Porter à connaissance SCOT

Télécharger Porter à connaissance du SCOT du Pays du Haut Doubs PDF - 3,89 Mb - 10/02/2022

Télécharger Porter à connaissance du SCOT du Doubs-Central PDF - 4,35 Mb - 27/10/2016

Télécharger Porter à connaissance du SCOT Nord-Doubs PDF - 5,17 Mb - 27/10/2016

Télécharger Porter à connaissance du SCOT de l'Agglomération bisontine PDF - 5,35 Mb - 12/07/2021

Télécharger Porter à connaissance du SCOT du Pays Horloger PDF - 5,03 Mb - 10/02/2022

 
   
Porter à connaissance PLUi

Télécharger PAC_PLUiH_CC_Grand_Pontarlier_janv2017 PDF - 5,69 Mb - 10/02/2022

Télécharger PAC_PLUi_valantSCOT_CC_Pierrefontaine_Vercel_fev2017 PDF - 7,10 Mb - 02/06/2017

Télécharger PAC_complementaire_PLUi_valantSCOT_CC_Pierrefontaine_Vercel_avril2017 PDF - 0,49 Mb - 02/06/2017

Télécharger PAC_PLUi_Grand_Besançon_Métropole PDF - 28,44 Mb - 10/02/2022

Télécharger PAC_PLUi_Altitude_800 PDF - 5,47 Mb - 10/02/2022

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