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83 résultat(s)
Affleurements rocheux
En tant qu’habitats potentiels d’espèces protégées, les affleurements rocheux peuvent être protégés par le Code de (...)
Mis à jour le 14/03/2024
Préfet
du Doubs
Attestation préfectorale d'aptitude physique à la conduite
Les professionnels exerçant en tant que conducteurs de taxi, ambulance ou bus scolaire peuvent demander l'élaboration ou (...)
Mis à jour le 08/03/2024
Préfet
du Doubs
Ouverture du SIA aux tireurs sportifs le 27 février 2024
simplification administrative tant en matière de réglementation que de démarches pour tous les détenteurs (...)
Mis à jour le 01/03/2024
Les mesures d'aide
traiter le problème, le secrétaire le réoriente (CCSF, mandataire ad hoc…). Détection des difficultés des entreprises du département Suivi en (...)
Mis à jour le 15/01/2024
Préfet
du Doubs
Je souhaite déposer une demande d’asile ou renouveler mon attestation de demande d’asile
validité de 6 mois), tant que la procédure est en cours auprès de l’OFPRA ou de la CNDA. ► Pour le renouvellement des (...)
Mis à jour le 27/12/2023
Préfet
du Doubs
Accompagnement des agriculteurs en difficulté – Solid’Agri
/10/2023
L’objectif est d’identifier les préconisations à mettre en œuvre,
Mis à jour le 24/10/2023
Préfet
du Doubs
Appel à projets 2023 : Accompagnement du pastoralisme sur le massif du Jura
pastoralisme. Par ailleurs, le contexte actuel nous impose de tenir compte, de manière transversale, de l’évolution de la situation climatique, qui (...)
Mis à jour le 09/05/2023
Préfet
du Doubs
8 mars : Journée internationale des droits des femmes
tant que Journée internationale de la femme. Le 8 mars 1977, et à la suite de l’année internationale des femmes de (...)
Mis à jour le 28/02/2023
Charte pour une gestion économe de l'espace
concrète, leurs actions respectives au profit d’un aménagement du territoire départemental plus harmonieux, et plus attentif à la ressource « espace (...)
Mis à jour le 26/01/2023
Préfet
du Doubs
Mise en place d’interdictions dans le cadre des festivités de la Saint-Sylvestre 2022-2023
récipient transportable, sauf nécessité dûment justifiée par le client et vérifiée en tant que de besoin avec le concours (...)
Mis à jour le 28/12/2022
Préfet
du Doubs