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COVID19 - Vaccination des publics prioritaires âgés de plus de 55 ans
Actualités 2021 - 23/04/2021 19:11 - conducteurs et livreurs sur courte distance ; les conducteurs routiers ; les chauffeurs de taxis et de VTC ; les contrôleurs des transports publics (exemple : SNCF, transports urbains) les agents d
Transports: infrastructures routières et éducation routière, navigation fluviale - 23/12/2020 14:30 - Automobile et de la Sécurité Routière (BEPECASER), Taxi, titre professionnel de conducteur routier, les contrôles des établissements d'enseignement de la conduite.
Fiche médicale pour les conducteurs professionnels
Permis de conduire - 13/11/2020 13:19 - Les professionnels exerçant en tant que conducteurs de taxi, ambulance ou bus scolaire peuvent demander l'élaboration ou le renouvellement de leur fiche médicale de conducteur. Pour cette procédure
COVID19-Stratégie locale de déconfinement
COVID-19 : Point sur la situation dans le Doubs - 03/07/2020 10:47 - restriction des 100 km ne s’applique plus ; emprunter un véhicule partagé (taxis, VTC, covoiturage) avec d’autres passagers (seront autorisés 2 passagers par rangée de siège). Depuis le 15 juin
Nœuds supérieurs - 19/02/2020 14:44 - Horaires et coordonnées Chauffeurs de Taxis Accès à la nationalité française (FAQ)
Activités et professions réglementées - 12/07/2019 10:01 - Chauffeurs de taxis ... Chauffeurs de taxis
Nouvelles modalités de délivrance de la carte mobilité inclusion pour les personnes morales
La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 35 - Septembre 2017 - 19/09/2017 14:59 - attachée au véhicule et à son immatriculation. Elle ne peut pas être accordée aux taxis et loueurs de véhicules (ce sont les personnes titulaires de la CMI à titre personnel qui doivent fournir leur carte
Mise en place de la nouvelle Commission transports publics particuliers de personnes dans le Doubs
Actualités 2017 - 22/06/2017 12:18 - particuliers de personnes (taxis, voitures de transport avec chauffeur –VTC- et véhicules motorisés à deux ou trois roues- VMDTR). La commission des transports publics particuliers de personnes comprendra
Onze catégories d'infractions routières sont verbalisables sans interception du conducteur
Année 2017 - 05/01/2017 16:38 - chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus ou les taxis. Le décret du 28 décembre 2016 pris en application des articles 34 et 35 de la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de
11 catégories d’infractions routières sont verbalisables sans interception du conducteur
Sécurité routière - 05/01/2017 16:28 - et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus ou les taxis. Le décret du 28 décembre 2016 pris en application des articles 34 et 35 de la loi du 18 novembre 2016 de