Participation du Public aux décisions en matière d'environnement

Déclaration d'intention de Grand Besançon Métropole relative au projet d'aménagement de la base de loisirs à Osselle

 
 

Conformément à l'article R121-25 du code de l'environnement, vous trouverez ci-dessous la déclaration d'intention émanant de Grand Besançon Métropole concernant le projet d'aménagement de la base de loisirs à Osselle :

> Déclaration intention GBM aménagement base loisirs Osselle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,89 Mb