Elections sénatoriales 2020

Mis à jour le 23/09/2020

Les élections auront lieu le dimanche 27 septembre de 8h30 à 17h30 à Besançon.
Les électeurs recevront en temps utile les convocations et les modalités pratiques pour ces élections qui se déroulent par scrutin proportionnel.

Électeurs

Les conseils municipaux ont été invités par décret du 30 juin 2020 à désigner leurs délégués et suppléants qui seront chargés de procéder à l'élection des sénateurs le 27 septembre prochain.

Télécharger Décret du 30 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs PDF - 0,05 Mb - 07/07/2020
Télécharger Circulaire du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des él... PDF - 2,90 Mb - 07/07/2020
Télécharger Arrêté préfectoral 25-2020-06-30-002 fixant le mode de scrutin et le nombre des délégués et suppléants à élire dans chaque commune du département d... PDF - 0,12 Mb - 07/07/2020
Télécharger Annexe de l'arrêté préfectoral 25-2020-06-30-002 PDF - 0,34 Mb - 07/07/2020

A l'issue des opérations d'élection et/ou de désignation des délégués, le tableau des électeurs sénatoriaux a été dressé par arrêté préfectoral du 17 juillet 2020.

Télécharger Arrêté préfectoral établissant le tableau des électeurs sénatoriaux dans le département du Doubs SN 2020 PDF - 0,33 Mb - 17/07/2020

Annexe à l'arrêté du 17 juillet- tableau complet:

Télécharger 2020 Tableau complet des électeurs PDF - 0,55 Mb - 27/07/2020

Candidatures

Télécharger Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures valablement enregistrées pour le département du Doubs PDF - 0,64 Mb - 23/09/2020

Pour plus d’informations, les candidats peuvent se référer au mémento du candidat :

Télécharger Memento à l'attention du candidat aux élections sénatoriales 2020 PDF - 0,78 Mb - 19/08/2020

Plus d'informations sur le site du ministère de l'Intérieur.