Réunions des maires par arrondissement

 

Sujets présentés aux maires à l'occasion des réunions d'arrondissement (septembre 2022)

Pour faire suite à l'Assemblée Générale des Maires du Doubs du 2 juillet 2022, Monsieur le Préfet a souhaité que soient organisés des réunions des maires par arrondissement pour présenter différents sujets d'actualité par les services de l’État.

Une première vague de présentation s'est déroulé en septembre 2022, sur chaque des 3 arrondissements du Doubs.

Ci-après les sujets et documents présentés en séance :

> DDFIPdirection départementale des finances publiques/DDTDirection Départementale des Territoires - Transfert de la liquidation de la taxe d'aménagement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> DDFIPdirection départementale des finances publiques - Qualité comptable : M57 et CFU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

> Préfecture / DCICT - Dématérialisation du FCTVA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Préfecture / DCICT - Évolution de la DGF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Préfecture / DCICT - DETR : rappel et évolutions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> DDTDirection Départementale des Territoires - Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,52 Mb

> ARSAgence Régionale de Santé - Eau potable - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb