Procédures de planification dans le Doubs

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Etat d'avancement des documents d'urbanisme du Doubs

 
 

Les cartes suivantes montrent l'état d'avancement de tous les documents d'urbanisme en vigueur et en cours d'élaboration dans le département du Doubs :

- état d'avancement des SCOT :

> SCOT_DOUBS_AVANCEMENT_01-02-2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,46 Mb

- carte des documents d'urbanisme locaux (cartes communales, PLUPlan local d'urbanisme, PLUi) :

> Etat d'avancement doc urba - Février 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,29 Mb

La carte suivante indique les secteurs d'intervention des chargés d'études de la DDTDirection Départementale des Territoires :

> Secteurs chargés d'études urbanisme - Novembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,59 Mb

Pour consulter les documents d'urbanisme versés sur le géoportail de l'urbanisme : lien