Autres enquêtes

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Commune d'AVANNE-AVENEY

Projet de création d'un cimetière sur la commune d'Avanne-Aveney portée par Grand Besançon Métropole

Enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de réalisation de travaux et d'acquisitions foncières, à la déclaration de cessibilité des terrains nécessaires à sa réalisation et à la délivrance de l'autorisation de création.

Cette enquête publique se déroulera du 10 avril 2024 à partir de 9h00 au 15 mai 2024 jusqu'à 17h30 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture de l'enquête publique unique Désignation du commissaire enquêteur

Dossier d'enquête publique unique :

Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur (à venir à l'issue de l'enquête)

Communes d'EXINCOURT et de SOCHAUX

Enquête publique unique relative aux demandes d'autorisation environnementale au titre de la "loi sur l'eau" et de permis d'aménager présentées par TERRITOIRE 25 pour le projet de reconversion des espaces dits "PSA SUD"

Cette enquête publique unique se déroulera du 15 février 2024 à partir de 8h30 au 16 mars 2024 jusqu'à 12h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête Arrêté d'ouverture d'enquête
Désignation du commissaire enquêteur Délibération PMA PAYS MONTBELIARD AGGLOMERATION autorisant une enquête publique unique
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur (à venir à l'issue de l'enquête)

Commune de MONTBELIARD

Autorisation environnementale portant sur le projet d'implantation d'une microcentrale hydroélectrique sur le site dit des "9 Moulins" portée par la commune de Montbéliard

Cette enquête publique se déroulera du 29 janvier 2024 à partir de 9h00 au 12 février 2024 jusqu'à 17h30 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur

Dossier de demande d'autorisation environnementale :

Textes régissant l'enquête publique

Avis des services

Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur (à venir à l'issue de l'enquête)

Commune de MESANDANS

Permis de construire présenté par la SAS PHAOS (filiale d'Opale Energies Naturelles) pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Sur Touvière" à Mesandans

Cette enquête publique se déroulera du 10 octobre 2023 à partir de 9h00 au 9 novembre 2023 jusqu'à 17h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

88 communes des Départements de Côte d'Or, du Doubs et du Jura

Autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau présentée par Voies Navigables de France (VNF) relative au Plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du canal du Rhône au Rhin entre Saint-Symphorien-sur-Saône (21) et Allenjoie (25).

Cette enquête publique se déroulera du 12 juin 2023 à partir de 9h00 au 13 juillet 2023 jusqu’à 17h00,aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Listes des 88 communes concernées
Désignation du commissaire enquêteur
Arrêté inter-préfectoral d'ouverture d'enquête Avis d'enquête
Avis de l'autorité environnementale
Avis des services

Dossier d'enquête publique :

Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur

Commune de BRANNE

Demande de suppression du passage à niveau n°81 (ligne de Dole à Belfort - km 451,896) présentée par SNCF Réseau

Cette enquête publique se déroulera du 5 juin 2023 à partir de 10h00 au 19 juin 2023 jusqu’à 17h00,aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Arrêté d'ouverture d'enquête et désignation du commissaire enquêteur
Avis d'enquête
Textes régissant l'enquête publique
Dossier d'enquête
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions et avis du commissaire enquêteur

Communes de MORTEAU et MONTLEBON

Autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau présentée par la Communauté de Communes du Val de Morteau pour l'aménagement d'une voie de mobilité douce entre Morteau et Montlebon.

Cette enquête publique se déroulera du 15 mai 2023 à partir de 9h00 au 3 juin 2023 jusqu'à 12h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur

Dossier d'enquête publique :

Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur + annexes

Commune de ROMAIN

Permis de construire présentés par la SAS CPV SUN 40 (filiale de Luxel) pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Sur la Côte" à Romain

Cette enquête publique se déroulera du 15 mai 2023 à partir de 9h00 au 14 juin 2023 jusqu'à 18h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur
Dossier d'enquête publique : PC 2549922D0002 (parcelle OA403) - PC 2549922D003 (parcelles 0A365, OA366, OA387 et ZC1 et ZC2)
Etude d'impact
Attestation relative à l'absence de concertation préalable
Textes qui régissent l'enquête publique
Information concernant l'absence d'avis de la MRAe
Tableau récapitulatif des avis des services et communes consultés
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions et avis du commissaire enquêteur

Commune de CHALEZEULE

Permis de construire présenté par la SAS Andiers PV (filiale d'Opale Energies Naturelles) pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "Aux Andiers" à Chalezeule

Cette enquête publique se déroulera du 3 avril 2023 à partir de 9h00 au 9 mai 2023 jusqu'à 18h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur
Dossier d'enquête publique - compléments
Etude d'impact (incluant le résumé non technique et les incidences du projet sur l'environnement) : 1re partie - 2ème partie
Attestation relative à l'absence de concertation préalable
Textes qui régissent l'enquête publique
Avis de la MRAe et mémoire en réponse du maître d'ouvrage à cet avis
Synthèse des avis des services
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions et avis du commissaire enquêteur

Communes de BUSSIERES (70) et GENEUILLE (25)

Autorisation environnementale présentée par la SAS HYDROGNON relative à la création d’une centrale hydroélectrique sur l’Ognon.

Cette enquête publique se déroulera du 15 février 2023 à partir de 9h00 au 17 mars 2023 à 17h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.

Le siège de l'enquête est fixé en mairie de Bussières (70).

Avis d'enquête

Le dossier d'enquête publique et les observations formulées par voie électronique sont consultables via le lien ci-dessous:

https://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Information-et-consultation-du-public/Enquetes-publiques/Autres/Projet-de-centrale-hydroelectrique-sur-l-Ognon-a-Bussieres2

Commune de BESANÇON (25)

Consultation du grand public par voie électronique concernant la construction de la BUBA

Cette consultation se déroulera durant 30 jours du 8 janvier 00h00 au 6 février minuit

Formulez vos observations
 

Communes de BUSSIERES (70) et GENEUILLE (25)

Autorisation environnementale présentée par la SAS HYDROGNON relative à la création d’une centrale hydroélectrique sur l’Ognon.

ANNULATION de l'enquête publique à compter du 15 novembre 2022

En raison d’erreurs dans les dossiers mis à la disposition du public, l’enquête publique sur la demande d’autorisation environnementale déposée par la SAS HYDROGNON relative à la création d’une centrale hydroélectrique sur l’Ognon à Bussières, ouverte du 21 octobre 2022 à partir de 9h00 au 21 novembre 2022 à 17h00 est annulée à compter du 15 novembre 2022.

Une nouvelle enquête publique sera diligentée ultérieurement.

Les observations émises par le public lors de l’enquête publique annulée ne seront pas prises en compte. Le public sera invité à se prononcer à nouveau lors de l’enquête qui sera organisée ultérieurement.

Le public sera informé de cette nouvelle enquête conformément aux dispositions du code de l’environnement.

Avis d'annulation de l'enquête publique

Cette enquête publique se déroulera du 21 octobre 2022 à partir de 9h00 au 21 novembre 2022 à 17h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.

Le siège de l'enquête est fixé en mairie de Bussières (70).

Avis d'enquête

Le dossier d'enquête publique et les observations formulées par voie électronique sont consultables via le lien ci-dessous:

https://www.haute-saone.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Information-et-consultation-du-public/Enquetes-publiques/Autres/Projet-de-centrale-hydroelectrique-sur-l-Ognon-a-Bussieres

Communes de COLOMBIER-FONTAINE et LOUGRES

Autorisation environnementale relative au projet de réhabilitation et d'augmentation de puissance de la microcentrale hydroélectrique de Colombier-Fontaine, présentée par la S.A.R.L. ARTESOL HYDRO V

Cette enquête publique se déroulera du 14 octobre 2022 à partir de 9h00 au 28 octobre 2022 jusqu'à 17h30 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur
Dossier d'enquête publique   - compléments au dossier   - plan de situation
Attestation relative à l'absence de concertation préalable
Textes qui régissent l'enquête publique
Synthèse des avis des services
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport - conclusions et avis du commissaire enquêteur

Commune d'ARC ET SENANS

Projet de mise en place d'un périmètre délimité des abords, modifiant le périmètre de protection actuel de 500 mètres autour de la Saline Royale, du bâtiment de la Graduation, du château de la Roche et du château d'Arc, porté par la DRAC de Bourgogne Franche-Comté

Cette enquête publique se déroulera du 19 septembre 2022 au 3 octobre 2022 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête Désignation du commissaire enquêteur
Dossier d'enquête publique : Dossier - Etude du périmètre délimité des abords réalisée par l'architecte - Plan du périmètre délimité des abords .
Formulez vos observations Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Communes de GRAND'COMBE CHATELEU, LES COMBES et VILLE DU PONT

Projet d'extension du périmètre de l'association syndicale autorisée (ASA) de Grand'Combe Châteleu

Cette enquête publique se déroulera du 15 mars 2022 au 3 avril 2022 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Arrêté d'ouverture d'enquête
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Communes de BESANÇON et BEURE

Achèvement du contournement de Besançon - Projet d'aménagement de la RN 57, section comprise entre les boulevards à Besançon et la commune de Beure, porté par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Bourgogne Franche-Comté.

Enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet et à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Besançon.

L'enquête est close.

Cette enquête publique unique se déroulera du 28 février 2022 à partir de 9h00 au 31 mars 2022 jusqu'à 17h30 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.

Dossier d'enquête

Formulez vos observations
Les observations formulées

Rapport de la commission d'enquête 1ère partie

Rapport de la commission d'enquête 2ème partie

Annexes au rapport    Mémoire en réponse de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement aux observations

Conclusions et avis de la commission d'enquête

Communes de PONTARLIER et LA CLUSE ET MIJOUX

Aménagement Sud de Pontarlier - Projet d'aménagement et d'acquisitions foncières de la RN 57, section comprise entre le carrefour des rosiers à La Cluse et Mijoux et la place de la gare à Pontarlier, porté par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Bourgogne Franche-Comté.

L'enquête est dorénavant close.

Cette enquête publique unique se déroulera du 28 février 2022 à partir de 9h00 au 31 mars 2022 jusqu'à 17h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.

Dossier d'enquête d'utilité publique :

Dossier d'enquête parcellaire
Formulez vos observations
Les observations formulées

Compte-rendu de la réunion publique du 12 mars 2022

PV de synthèse des observations - Mémoire en réponse de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement au PV de synthèse

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Commune de SAINT-HIPPOLYTE

Autorisation environnementale relative au projet d'implantation d'une nouvelle microcentrale hydroélectrique au lieu-dit Le Moulin Neuf, présentée par la S.A.S. TELLIF

Cette enquête publique se déroulera du 5 février 2022 à partir de 10h00 au 21 février 2022 jusqu'à 18h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête

Dossier d'enquête :

Attestation relative à l'absence de concertation préalable
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport - conclusions et avis du commissaire enquêteur

Commune de MORTEAU

Demande de suppression du passage à niveau n°54 à Morteau (Ligne de Besançon à Le Locle / Col des Roches - km 472,868) présentée par SNCF Réseau.

Cette enquête publique se déroulera du 17 janvier 2022 à partir de 9h00 au 31 janvier 2022 jusqu'à 17h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Textes régissant l'enquête publique
Dossier d'enquête
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Communes de Belfays, Cernay-l'Eglise, Damprichard, Ferrière-le-Lac et Maîche

Autorisation environnementale "loi sur l'eau" relative au projet de mise en conformité du système d'assainissement de Maîche, portée par la Communauté de communes du Pays de Maîche (CCPM).

Cette enquête publique se déroulera du 9 novembre au au 3 décembre 2021 jusqu'à 18h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Attestation relative à l'absence de concertation préalable
Dossier d'enquête
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Communes de LES COMBES et MORTEAU

Enquête d'utilité publique: projet de création de l'association syndicale autorisée (ASA) de Fontaine de Plane pour la réalisation de travaux de création et d'amélioration de desserte forestière.

Cette enquête publique se déroulera du 20 septembre au 9 octobre 2021 inclus aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous. Les permanences du commissaire enquêteur auront lieu les 11, 12 et 13 octobre 2021 de 10h30 à 12h30 en mairie de Les Combes uniquement.
Avis d'enquête
Dossier d'enquête
Formulez vos observations
Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute-Loue (SIEHL)

Communes de LODS et ECHEVANNES

Enquête d'utilité publique préalable à la régularisation et l'instauration de servitudes sur fonds privés pour la pose de canalisations d'eau potable.

Cette enquête publique se déroulera du 30 août au 14 septembre 2021 jusqu'à 12h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête
Avis de la DDT Direction Départementale des Territoires

Dossier d'enquête:

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Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne Franche-Comté

Projet de régularisation du remblai des Mercureaux (RN 57 - contournement sud-ouest de Besançon).

Cette enquête publique se déroulera du 4 janvier au 5 février 2021 jusqu'à 18h00 sur les communes de Roche-lez-Beaupré, Rang, Vaire, Novillars, Chalèze, Appenans, Mancenans, Besançon et Beure, aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête

Demande d'autorisation environnementale:

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Les observations formulées

Rapport du commissaire enquêteur

Conclusion du commissaire enquêteur

GRAND BESANÇON MÉTROPOLE

Projet de modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Centre Ancien à Besançon.

Cette enquête publique se déroulera du 23 septembre au 23 octobre 2019 jusqu'à 17h00 aux conditions précisées dans l'avis d'enquête disponible ci-dessous.
Avis d'enquête

Dossier d'enquête:

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Les observations formulées
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

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