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Communes de N à Z

Villers-sous-Montrond 25-628

Mise à jour le 17/10/2019
 

VILLERS-SOUS-MONTROND

Commune de Villers-Sous-Montrond

Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection d'un ponceau rue du Château.
 Éch. de publication : 02/08/2017

ARRETE n° 25-2019-07-29-016 modifiant l'arrêté 01/DCLE/4B/n°1329 du 13/03/2001 portant autorisation du rejet du système d'assainissement de VILLERS-SOUS-MONTROND.
 Éch. de publication : 04/09/2020

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