Villers-sous-Chalamont 25-627
Mise à jour le 05/07/2016
VILLERS-SOUS-CHALAMONT 25-627
Commune de Villers-Sous-Chalamont
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant traversée de cours d'eau d'une liason souterraine THT Frasne-Les Mélincols, commune de Villers-sous-Chalamont. Éch. de publication : 30/12/2016
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant consolidation de berge et mise en place d'une passerelle, commune de Villers-sous-Chalamont, lieu-dit "Le Village" Éch. de publication : 13/12/2016
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