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Villers-sous-Chalamont 25-627
Mise à jour le 05/07/2016
VILLERS-SOUS-CHALAMONT 25-627
Commune de Villers-Sous-Chalamont
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
| Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant traversée de cours d'eau d'une liason souterraine THT Frasne-Les Mélincols, commune de Villers-sous-Chalamont. Éch. de publication : 30/12/2016
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| Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant consolidation de berge et mise en place d'une passerelle, commune de Villers-sous-Chalamont, lieu-dit "Le Village" Éch. de publication : 13/12/2016
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