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Vernois-lès-Belvoir 25-607
Mise à jour le 08/07/2015
Commune de
VERNOIS-LÈS-BELVOIR
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de deux (2) passages à gué pour l'abreuvement du bétail et passage occasionnel de matériel agricole le long du ruisseau la "Barbèche" sur le territoire de la commune de Vernois-lès-Belvoir.
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un ouvrage de franchissement et d'enrochement sur le cours d'eau "Moulin Brule" le long d'un chemin rural.
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