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Communes de N à Z

Vercel-Villedieu-le-Camp 25-601

Mise à jour le 22/10/2018
 

VERCEL 25-601

Commune de Vercel

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

RECEPISSE  DE  DEPOT  DE  DOSSIER DE  DÉCLARATION DONNANT  ACCORD  POUR COMMENCEMENT  DES  TRAVAUX CONCERNANT  UN ENTRETIEN  DE  COURS  D'EAU
Éch. de publication : 22/04/2019

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