Vercel-Villedieu-le-Camp 25-601
Mise à jour le 22/10/2018
VERCEL 25-601
Commune de Vercel
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
RECEPISSE DE DEPOT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN ENTRETIEN DE COURS D'EAU Éch. de publication : 22/04/2019
> Doc25-601-001 - format : PDF

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