Vauclusotte 25-589
Mise à jour le 22/06/2020
Commune de VAUCLUSOTTE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DEPOT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE RESTAURATION DU SEUIL DE LA VOYÉZE - SONDAGE GEOTECHNIQUE. |