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Rosières-sur-Barbèche 25-503
Mise à jour le 17/10/2014
Commune de ROSIÈRES-SUR-BARBÈCHE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de deux (2) abreuvoirs gravitaires et d'un ouvrage de franchissement sur le cours d'eau "La Barbèche" dans la commune de Rosières-sur-Barbèche.
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