Reugney 25-489
Mise à jour le 01/09/2020
Commune de REUGNEY
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RETRAIT D'ATTERRISSEMENTS ET DE CONFORTEMENT D'UN OUVRAGE D'ART . Éch. de publication : 01/03/2021
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