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Communes de N à Z

Osselle-Routelle 25-438

Mise à jour le 19/06/2020
 

Commune d'OSSELLE-ROUTELLE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DRAGAGE DU DOUBS ZONE ÉCLUSE 56 BIS ET ZONE ÉCLUSE 57 BIS.
  Échéance de publication : 13/07/2020

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