Osselle-Routelle 25-438
Mise à jour le 19/06/2020
Commune d'OSSELLE-ROUTELLE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DRAGAGE DU DOUBS ZONE ÉCLUSE 56 BIS ET ZONE ÉCLUSE 57 BIS. |