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(La) Planée 25-459
Mise à jour le 21/10/2015
La Planée 25-459
Commune de LA PLANÉE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la consolidation de berges avec un enrochement au droit d'un ouvrage de franchissement.
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