• Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’aire urbaine de Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle 
• Élaboration du PPA
• Enquête publique relative au projet de PPA 
• Approbation du PPA  
• Le PPA et les documents d’accompagnement 

Vous pouvez consulter tous les documents relatifs à ce plan ainsi que ses documents d'accompagnement sur le Site de la DREAL