Schéma départemental de gestion cynégétique

Mis à jour le 26/07/2017

Le projet d'arrêté et le schéma départemental de gestion cynégétique (SDGC) du département du Doubs pour la période 2017-2023 ont été portés à la connaissance du public.

Ces documents ont été élaborés en concertation avec les différents acteurs concernés (détail dans la note ci-dessous).

Le schéma départemental de gestion cynégétique a été porté à la connaissance du public durant 21 jours à compter du 12 juin, soit jusqu'au 3 juillet inclus.

Aucune remarque concernant ces documents n'a été adressée à la Direction départementale des Territoires durant ce délai.

Télécharger synthèse des observations du public PDF - 0,06 Mb - 26/07/2017
Télécharger note de présentation PDF - 0,04 Mb - 12/06/2017
Télécharger projet d'arrêté PDF - 0,06 Mb - 12/06/2017
Télécharger Schéma départemental de gestion cynégétique PDF - 2,15 Mb - 12/06/2017