La Lettre del'Etat dans le Doubs - Numéro 33 - Juin 2017

Mis à jour le 29/06/2017

Retrouvez ci-joint le sommaire de cette lettre:

Hommage - Journée nationale commémorative de l'appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre l'ennemi

Un dépôt de gerbes au monument aux morts a eu lieu en présence, notamment, de M. Raphaël Bartolt, préfet du Doubs, des représentants des autorités militaires, des associations d’anciens combattants et leurs adhérents.

Lors de cette cérémonie, M. Bartolt a lu le message de Mme Sylvie GOULARD, ministre des armées.

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Politique publique - Signature du contrat de ruralité Loue Lison

Le cinquième contrat de ruralité avec la communauté de communes Loue Lison a été signé le mercredi 24 mai 2017, à la salle des fêtes de Liesle.

Le contrat de ruralité de la communauté de communes Loue-Lison a vocation de coordonner les moyens financiers et prévoir l’ensemble des actions et des projets à conduire en matière d’accessibilité aux services et aux soins, de développement de l’attractivité, de redynamisation des bourgs-centres, de mobilité, de transition écologique ou, encore, de cohésion sociale.

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Sécurité - Réunion des maires avec la Division des opérations du groupement de gendarmerie du Doubs

Dans l’exécution de leurs missions quotidiennes, les gendarmes sont les interlocuteurs privilégiés des élus locaux. Fort de cette proximité, leurs échanges s’inscrivent également dans la convention de partenariat
conclue entre l’Association des Maires du Doubs et le Groupement de Gendarmerie Départementale du Doubs. Aussi, 3 réunions d’information avec les maires des 3 arrondissements du Doubs ont pris place afin d’entretenir les échanges réguliers et réciproques entre les militaires de la gendarmerie et les élus locaux.
Le thème abordé au cours de ces réunions était « les pouvoirs de police du maire ».

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Sécurité civile - Epizootie de peste porcine africaine

Le 13 juin 2017, la préfecture du Doubs a organisé en collaboration avec la DRAAF direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Bourgogne-Franche-Comté, un exercice de sécurité civile portant sur la gestion d’un foyer de peste porcine africaine dans trois élevages de porcs sur le secteur d’Eternoz.

Cet exercice qui s’inscrit dans le cadre du dispositif ORSEC départemental de lutte contre les épizooties majeures, avait pour objectif de tester la réactivité des services concernés et leur coordination.

Participaient à cette simulation d'épizootie les services  suivants:

  •  DDCSPP (Services vétérinaires)
  • Gendarmerie
  • ARS
  • DDT
  • Préfecture ( Service interministériel de défense et  de protection civile)

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Solidarité - Concert donné au profit des blessés de l'Armée de Terre et de leurs familles

Le jeudi 22 juin à 20h, le grand Kursaal de Besançon a accueilli un grand concert caritatif organisé par la ville de Besançon et les unités militaires de la garnison. Monsieur Raphaël Bartolt, Préfet du Doubs, ainsi que des représentants de la ville de Besançon et 650 personnes ont eu la chance d’assister à l’évènement. Animé par le jeune orchestre d’harmonie du conservatoire, l’orchestre universitaire, la chorale des élèves de l’institution Notre-Dame Saint-Jean ainsi que par la chorale universitaire de Besançon, la soirée fut un grand succès.

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Sécurité- Signature d’une convention de partenariat concernant 24 sapeurs-pompiers salariés de la société Sécuritas

En présence de M. Raphaël Bartolt, préfet du Doubs, une convention de partenariat a été signée entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Doubs (SDIS 25), représenté par Madame Christine BOUQUIN, présidente du conseil départemental et présidente du conseil d’administration, et la société SECURITAS France, représentée par Monsieur Josselin LAKHDAR, directeur de l’agence Franche-Comté Bourgogne.

Cette convention vise à faciliter l’engagement citoyen de 24 sapeurs-pompiers volontaires (SPV) du Doubs salariés de l’entreprise SECURITAS France. Cet accord leur permet de développer les compétences liées à leur activité de SPV en participant à des actions de formation organisées par le SDIS 25 durant leurs heures de travail.

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Environnement - Territoires à énergie positive pour la croissance verte

En septembre 2014, le Ministère en charge de l’Énergie et de l’Écologie lance un appel à projets « Territoires à énergie positive pour la croissance verte », dit TEPcv. Plusieurs vagues de contractualisation, dont la dernière en mars-avril 2017, ont permis de retenir au niveau national un total de 550 territoires.

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Consommation - Location immobilière saisonnière

Crédit photo : ministère de l'Economie

Tout ce que vous devez savoir pour louer sereinement !

La réservation

Au moment de signer le contrat, on doit être en possession du maximum de renseignements sur le logement, sa situation, son prix et cela par écrit, afin d'éviter les litiges ultérieurs.

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Consommation - Le guide de l'été pour des vacances réussies !

C’est bientôt les vacances, la plage, le camping, les promenades à vélo... Pour vous accompagner durant la période estivale, la DGCCRF met à votre disposition des conseils pratiques pour profiter en toute sécurité des opportunités offertes par la saison. Chambres d’hôtes, véhicules de location, déjeuner sur le pouce, parcours acrobatiques, discothèques…, vous saurez tout sur la réglementation en vigueur et les précautions à prendre. A consulter absolument avant de partir !

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