Communes de N à Z

Vernois-lès-Belvoir 25-607

 

Commune de

VERNOIS-LÈS-BELVOIR

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de deux (2) passages à gué pour l'abreuvement du bétail et passage occasionnel de matériel agricole le long du ruisseau la "Barbèche" sur le territoire de la commune de Vernois-lès-Belvoir.
Éch. de publication : 31/07/2015

 

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'un ouvrage de franchissement et d'enrochement sur le cours d'eau "Moulin Brule" le long d'un chemin rural.
Éch. de publication : 06/01/2016