Communes de N à Z

Rosières-sur-Barbèche 25-503

 

Commune de ROSIÈRES-SUR-BARBÈCHE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de deux (2) abreuvoirs gravitaires et d'un ouvrage de franchissement sur le cours d'eau "La Barbèche" dans la commune de Rosières-sur-Barbèche.
  Éch. de publication : 30/04/2015