Communes de N à Z

Roset-Fluans 25-502

 

Commune de ROSET-FLUANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la remise en état de la berge à sont état initial par enlèvement de remblais au lieu-dit "Sous les Perrières" sur la commune de Roset-Fluans.
  Éch. de publication : 31/12/2014
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d'une rampe de mise à l'eau pour embarcations légères sur le territoire de la commune de Roset-Fluans au lieu-dit "L'Abreuvoir".
  Éch. de publication : 31/12/2014

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT LIEU-DIT « SUR LA BAURME »
  Éch. de publication : 07/06/2019

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