Communes de N à Z

Rennes-sur-Loue 25-488

 

Commune de RENNES-SUR-LOUE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la réalisation de sondages géothechniques sur le site du barrage de la commune de Rennes-sur-Loue
+ arrêté préfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2014087-0010 complémentaire en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement à la déclaration relative à la réalisation de sondages géothechniques sur le site du barrage de Rennes-sur-Loue.
  Éch. de publication : 30/04/2015

ARRÊTÉ N°DDT -ERNF-UTERPE-2019-07-23-002 CONCERNANT LE PROJET DE RESTAURATION DE LA RIPISYLVE ET DES HABITATS RIVULAIRES DE LA LOUE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE VORGES-LES-PINS, CHOUZELOT, QUINGEY, LAVANS-QUINGEY ET RENNES-SUR-LOUE PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT.
  Éch. de publication : 24/01/2020

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