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Rennes-sur-Loue 25-488
Mise à jour le 24/07/2019
Commune de RENNES-SUR-LOUE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la réalisation de sondages géothechniques sur le site du barrage de la commune de Rennes-sur-Loue + arrêté préfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2014087-0010 complémentaire en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement à la déclaration relative à la réalisation de sondages géothechniques sur le site du barrage de Rennes-sur-Loue. Éch. de publication : 30/04/2015 |
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ARRÊTÉ N°DDT
-ERNF-UTERPE-2019-07-23-002 CONCERNANT LE PROJET DE RESTAURATION DE LA RIPISYLVE ET DES HABITATS RIVULAIRES DE LA LOUE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE VORGES-LES-PINS, CHOUZELOT, QUINGEY, LAVANS-QUINGEY ET RENNES-SUR-LOUE PORTANT DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL ET VALANT ACCORD SUR DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT. > doc25-488-001 - format : PDF
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