Communes de N à Z

Remoray-Boujeons 25-486

 

Commune de REMORAY-BOUJEONS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

dossier déclaration loi sur l'eau concernant la construction d'un ouvrage de soutènement en bordure du cours d'eau la Drésine sur la commune de : Remoray-Boujeons.
  Éch. de publication : 18/11/2018

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'ENTRETIEN D'UN COURS D'EAU.
  Éch. de publication : 04/09/2020

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