Communes de N à Z

Rémondans-Vaivre 25-485

 

Commune de RÉMONDANS-VAIVRE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de sept (7) descentes aménagées pour l'abreuvement du bétail et la réalisation de cinq (5) passages supérieurs dont trois (3) buses PEHD et deux (2) ponts le long du ruisseau de la "Ranceuse" sur le territoire des communes de Rémondans-Vaivre et Neuchâtel-Urtière.
  Éch. de publication : 31/08/2015

 

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'entretien d'un cours d'eau, la suppression de deux busages et la réalisation d'un franchissement d'un cours d'eau en APPB "Les Lauchers".
Éch. de publication : 27/01/2016