Communes de N à Z

Nans-sous-Sainte-Anne 25-420

 

Commune de NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le "Trail de la Source du Lison" sur le territoire des communes d'Amondans, de Nans-sous-Sainte-Anne et d'Éternoz.
  Échéance de publication : 31/03/2015

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÈFECTION DU PONT SUR LA RD 139
Échéance de publication : 06/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REHABILITATION DE DEUX PASSERELLES
Échéance de publication : 06/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DÉCAPAGE ET LA REMISE EN PEINTURE DES ÉLÉMENTS METALLIQUES DU PONT DE RD139 SUR LE LISON
Échéance de publication : 03/01/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU COURS « LE BIEF DE LA SARRAZINE» POUR DEBARDAGE.
Échéance de publication : 26/02/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT DE LA RD492 SUR LE LISON
Échéance de publication : 03/03/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DU PONT SUR LE VERNEAU
Échéance de publication : 03/03/2020

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