Durnes 25-208

 

Commune de DURNES

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ  DE  DÉPÔT  DE  DOSSIER DE  DÉCLARATION DONNANT  ACCORD  POUR COMMENCEMENT  DES  TRAVAUX CONCERNANT  DES FRANCHISSEMENTS  DE  RUISSEAUX DANS  LE  CADRE  DE  LA MANIFESTATION  SPORTIVE "EXTREME  SUR  LOUE  2018"
  Échéance de publication : 22/04/2019

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ARRETE n° 25-2019-07-29-007 modifiant l'arrêté 2006/DCLE/4B/n°2006 0405 00599 du 04/05/2006 portant autorisation du rejet du système d'assainissement de DURNES.
  Échéance de publication : 04/09/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DEPOT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DE RUISSEAUX DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE "EXTRÊME SUR LOUE 2019".
  Échéance de publication : 24/03/2020

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