Doubs 25-204

 

Commune de DOUBS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier +
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine +
lettre d'accord concernant le plan d'épandage
  Éch. de publication : 31/07/2015

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉALISATION DE 4  PIÉZOMÉTRES À POINTES PERDUES ET DU REJET DES EAUX DU POMPAGE D'ESSAI SUR LE PUITS DU DOUBS 2
  Éch. de publication : 09/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE RÉPARATION DU PONT DES OYES SUR LE DOUBS
  Éch. de publication : 23/10/2019

> doc25-204-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR LE COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONNAISSANCE ET LE FORAGE DES PUITS DE DOUBS ET DOMMARTIN.
  Éch. de publication : 19/03/2020

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