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Cléron 25-155
Mise à jour le 07/11/2018
Commune de CLÉRON
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la restauration d'un ouvrage d'art sur le ruisseau de "Norveau" sur la commune de Cléron. Éch. de publication : 31/03/2015 |
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection d'un ouvrage-pont sur le cours d'eau "La Loue". Éch. de publication : 04/03/2016 |
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RÉCÉPISSÉDE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX SUR BERGE POUR UNE MISE EN EAU CLOSE D'UN PLAN D'EAU > doc25-155-001 - format : PDF
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