Bouclans 25-078

 

Commune de BOUCLANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Eau Forêt

Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier +
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine +
lettre d'accord concernant le plan d'épandage
  Éch. de publication : 31/07/2015

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'ABREUVOIR LE LONG DU "GOUR"

  Éch. de publication : 05/10/2019

doc25-078-001

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'INSTALLATION DE
POMPES À NEZ

  Éch. de publication : 05/10/2019

> doc25-078-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS.

  Éch. de publication : 11/01/2020

> doc25-078-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

ARRETE n° 25-2019-07-29-008 modifiant  l'arrêté  n° 99/DCLE/4B n°4077 du 09/08/1999 portant  autorisation  du  rejet  du système  d'assainissement  de  NANCRAY (STEU de BOUCLANS).

  Éch. de publication : 04/09/2020

> doc25-078-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN EAUX CLOSES DE PLAN D'EAU

  Éch. de publication : 05/05/2020

> doc25-078-005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb