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Bouclans 25-078
Commune de BOUCLANS
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Eau Forêt
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Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier + Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine + lettre d'accord concernant le plan d'épandage Éch. de publication : 31/07/2015 |
| RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'ABREUVOIR LE LONG DU "GOUR" Éch. de publication : 05/10/2019 |
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RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'INSTALLATION DE Éch. de publication : 05/10/2019 > doc25-078-002 - format : PDF
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| RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 15 LOTS. Éch. de publication : 11/01/2020 > doc25-078-003 - format : PDF
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| ARRETE n° 25-2019-07-29-008 modifiant l'arrêté n° 99/DCLE/4B n°4077 du 09/08/1999 portant autorisation du rejet du système d'assainissement de NANCRAY (STEU de BOUCLANS). Éch. de publication : 04/09/2020 > doc25-078-004 - format : PDF
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| RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN EAUX CLOSES DE PLAN D'EAU Éch. de publication : 05/05/2020 > doc25-078-005 - format : PDF
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