Bonnay 25-073

 

Commune de BONNAY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour la mise en œuvre des épandages dans le cadre du plan d'épandage des boues de la station d'épuration d'Auxon-Dessous sur le territoire des communes d'Aulx-lès-Cromary (70), Bonnay (25), Mérey-Vieilley (25), Palise (25) Venise (25) et Vieilley (25).
   Éch. de publication : 28/02/2015
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour la mise en œuvre des épandages dans le cadre du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Vieilley sur les communes Bonnay, Merey-Vieilley et Vieilley.
  Éch. de publication : 28/02/2015
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour la mise en œuvre des épandages dans le cadre du plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Cussey-sur-l'Ognon sur les communes d'Auxon-Dessus (25), Bonnay (25), Bonnevent-et-Velloreille (70), Boulot (70), Bussières (70), Châtillon-le-Duc (25), Chaux-la-Lotière (70), Chevroz (25), Cordonnet (70), Devecey (25), Étuz (70), Frétigney-et-Velloreille (70), Geneuille (25), Miserey-Salines (25), Montboillon (70), Oiselay-et-Grachaux (70).
 Éch. de publication : 28/02/2015

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 14 LOTS.

Éch. de publication : 05/03/2020

doc25-073-001