Communes de A à D

Avanne-Aveney 25-036

 

Commune d' AVANNE-AVENEY

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la mise en place de 13 balises de signalisation.
   Éch. de publication : 26/03/2018

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DÉSENVASEMENT DE 6 PORTES DE GARDE DU CANAL DU RHONE AU RHIN A VOUJEAUCOURT,RANG ,BRANNE, BEAUME-LES-DAMES, AVENEY ET THORAISE.
   Éch. de publication : 04/06/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DE COURS D'EAU DANS LE CADRE D'UN DÉBARDAGE.
   Éch. de publication : 05/09/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT D'UN LOTISSEMENT "DOMAINE DE COURBEROYE".
   Éch. de publication : 14/11/2020

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