Vos démarches
Les publications
La DDCSPP
Nous contacter ...
Liens utiles ...
Recherche :
ok
Les Rubriques
Les Actualités
La Défense et Sécurité civile
Les risques majeurs
Les services de l'État
La politique de l'État
Les élections
Les Collectivités locales et l'intercommunalité
La lutte contres les discriminations et promotion de la diversité
Les droits d'accès aux informations administratives
Abonnement
Site
Rubrique
Démarches - Services de l'Etat
Vos démarches
Professionnels
Guides conférenciers
activités de Sécurité privée
Gardes particuliers
Sécurité privée
conducteurs de Taxis
Inscription aux U.V. professionnelles
Résultats UV1 & UV2
Résultats UV3
Résultats UV4
Tarif des transports par taxis
Vidéo protection
Guide vidéosurveillance
Note importante sur les autorisations
Accueil et horaires
Téléphoner en préfecture
Écrire en préfecture
Vous rendre en préfecture
Vos démarches interactives
Particuliers
Associations
Professionnels
Armes - Chasse - Pêche
Loisirs - Armes
Chasse
Changement au 1er septembre 2009
Loisirs - Pêche
Assistance au licenciement
Associations
Autorisations collectives de sortie du territoire
Carte Nationale d'Identité (CNI) - Passeport
CNI-Passeports
Sortie des enfants à l'étranger
Chiens dangereux
Démarches - Modernisation - Téléservices
Changement d'adresse
SIV - Cartes grises
Listes électorales
Perte de papiers
Étrangers en France
Le Parcours de citoyenneté
Permis de conduire
Permis à points
Télépoints
Visites médicales
Qualité requise pour les photos d'identité
Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV) - Cartes grises
Calcul du prix cartes grises-SIV
Cyclomoteurs
Information pratique téléchargement
Liens utiles - Annuaire de l'administration
Numéros d'urgence
Les publications
Mensuels de l'emploi
Recueils des Actes Administratifs
RAA année en cours
RAA départemental
RAA régional
CDAC du Doubs
Décisions et avis
Archives
Cahiers de l'État
Taxe d'apprentissage
Liste des marchés publics
Marchés en cours
Marchés conclus
Liste des Ets agréés VHU
Études et évaluations
L'action de l'État en franche-Comté
Année 2011
Année 2010
L'action de l'État dans le Doubs
Plan d'Action Stratégique de l'Etat
Innovation, recherche et transfert de technologie
Environnement
Agriculture
Bulletins de santé des végétaux
Archive des bulletins
Année 2011
Année 2010
Année 2009
Annonces judiciaires et légales
Tarif des transports par taxis
Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers (IAL)
La DDCSPP
Présentation de la DDCSPP du DOUBS
Pôle Cohésion Sociale (CS)
Politique de la Ville et Développement du Sport (POVIDES)
Protection et Insertion des Personnes Vulnérables (PIPV)
Pôle Protection des Populations (PP)
Santé Protection Animale et Environnementale (SPAE)
Protection du Consommateur et Sécurité des Aliments, des Produits et des Services (PCSAPS)
Les Rubriques
Les Actualités
Communication-Presse
La Défense et Sécurité civile
Informations Sécurité civile
Numéros d'urgence
Dossier Départemental des Risques Majeurs
Généralités
Risques Naturels
Risques Technologiques
Dossier Départemental des Risques Majeurs intégral
Organisation des secours
La Sécurité civile au quotidien
Les risques majeurs
Risques naturels et technologiques
Information des acquéreurs et locataires
Le site des risques majeurs: Prim.Net
Portail interministériel des risques majeurs
Les services de l'État
Le Préfet
Ses prérogatives et ses missions
Le Préfet du Doubs et de la Franche-Comté
La Préfecture
L'organigramme de la Préfecture
Le Cabinet du Préfet
Missions du Cabinet du Préfet
M. le Directeur de Cabinet
Le Secrétariat Général
M. le Secrétaire Général de Préfecture
Le Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Les missions du S.G.A.R
M. le S.G.A.R
Les Sous-préfectures
Montbéliard
Pontarlier
Le Commissariat à la réindustrialisation
Les délégués du Préfet
La DDCSPP
Cohésion Sociale
Protection des Populations
La DDT
Les UT-DREAL
Les UT-DIRECCTE
Délégué territorial du Défenseur des droits
Annuaire national des services de l'État
La politique de l'État
Circulaires ministérielles
Police de l'eau
Arrêtés et récépissés de dépôt
Liste des entreprises habilitées
Commerce et artisanat
Manifestations commerciales
Décisions et avis de la CDAC
Ventes au déballage
Soldes
Contrat de projet État-Région
Développement durable & environnement
Études d'impact
Enquêtes publiques
Le réseau Natura 2000
Accès aux informations
Santé
Projet régional de santé
Aménagement du territoire
Les Technologies de l'Information (une mission du SGAR)
Étude de diagnostic TIC de la Franche-Comté
Aménagement numérique des territoires
Déclaration de travaux pour le très haut débit
Les élections
Élections politiques
Le vote par procuration
Élections 2012
Les Collectivités locales et l'intercommunalité
Les publications
La commande publique
Intercommunalité (schéma départemental)
Intercommunalité compétences
Questions & Réponses Intercommunalité
Liste des maires et EPCI du Doubs
Collectivités locales : passez à l'@ctes-télétransmission
La lutte contres les discriminations et promotion de la diversité
Charte de la diversité
Site régional
La Halde
Égalité hommes-femmes
Les droits d'accès aux informations administratives
Informations dans le domaine de l'Environnement
Communication de documents administratifs
À LA UNE
Élections législatives 2012 - 1er tour
Attention : Fermeture exceptionnelle de la préfecture
Les bulletins de santé des végétaux
Concours
Réforme de la carte de guide-conférencier
Les bulletins de santé des végétaux
Associations
Le Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
Recherche - Nous écrire - Liens utiles
Nous contacter ...
Liens utiles ...
Menu Bas
Mentions légales
Plan de site
» Accueil
» Plan de site
Réalisation SZSIC Zone Est - Metz (2011)
Mentions légales
Plan de site
Mise à jour du 19/05/2012