Comité de pilotage de l’Observatoire départemental de la consommation d’espace dans le Doubs

 
 

Index d'articles

  1. La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 44 - Septembre 2018
  2. M. Joël Mathurin , nouveau préfet du Doubs
  3. Un nouveau directeur à la DREAL
  4. Action de sécurité routière
  5. La classe passerelle, première expérience de la scolarisation
  6. Opération de sécurité routière sur le port de la ceinture de sécurité dans les autocars
  7. Dématérialisation des procédures de passation des marchés publics au 1er octobre 2018
  8. Comité de pilotage de l’Observatoire départemental de la consommation d’espace dans le Doubs

Un Comité de pilotage de l’Observatoire départemental de la consommation d’espace dans le Doubs (ODCE25) s’est tenu le 10 juillet 2018 à la préfecture sous la présidence de son Secrétaire Général.

L’objectif de ce COPIL était de faire le point sur l’état d’avancement de cet observatoire et de discuter et valider son programme d’activités pour 2018 et 2019.

Rappelons que cet observatoire, officiellement mis en place en septembre 2016, constitue le principal outil de la « charte départementale pour une gestion économe de l’espace dans le Doubs » signée en 2013 par l’État (préfecture), le Conseil départemental, la Chambre interdépartementale de l’agriculture Doubs – Territoire de Belfort et les deux associations de maires du Département (maires et maires ruraux).

Le COPIL a pris acte des principales avancées de l’observatoire, à savoir :

  • une dynamique d’échange entre les membres à travers des réunions techniques – COTEC - régulières (8 depuis sa création, dont 4 en 2018) sur des thèmes liés à la consommation d’espace : suivi des zones d’activités, Modes d’occupation des sols (MOS), artificialisation des sols par le bâti, formes urbaines, …
  • la mise en place des outils structurants pour le fonctionnement de l’observatoire, notamment un espace de travail collaboratif pour les membres, un site internet provisoire hébergé par le Département, une première version du futur « centre de ressources » et un outil interactif permettant le « suivi de l’évolution des surfaces artificialisées par le bâti ». Cet outil de travail, élaboré par la Direction départementale des territoires pour le compte de l’ODCE25 sur la base des fichiers fonciers du cadastre, a été mis en ligne à la suite du COPIL à l’adresse suivante :

http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=180531_carte_evol_tu_dnd&service=DDT_25

L’ensemble des éléments relatifs à l’observatoire départemental de la consommation d’espace est accessible sur le site internet provisoire hébergé par le Département à l’adresse :

https://www.doubs.fr/index.php/observatoire-de-la-consommation-de-l-espace