Sochaux 25-547
Mise à jour le 30/11/2015
Commune de SOCHAUX
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection de trois tours rue des graviers.
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales de la ZAS de la Savoureuse.
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Courrier d'accord à Territoire 25. Objet : rejet EP ZACZone d'aménagement concerté écoquartier Savoureuse. Éch. de publication : 17/05/2016
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