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Sochaux 25-547
Mise à jour le 30/11/2015
Commune de SOCHAUX
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection de trois tours rue des graviers.
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le rejet d'eaux pluviales de la ZAS de la Savoureuse.
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| Courrier d'accord à Territoire 25. Objet : rejet EP ZACZone d'aménagement concerté écoquartier Savoureuse. Éch. de publication : 17/05/2016
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