Communes de N à Z

Seloncourt 25-539

 

Commune de SELONCOURT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Arrêté interpréfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2015084-0003 portant autorisation d'épandre les boues des stations d'épuration du Pays de Montbéliard Agglomération (STEP d'Arbouans, STEP de Sainte-Suzanne, STEP de Bavans et STEP de Badevel) sur le territoire de cinquante-cinq (55) communes du Doubs et deux (2) communes du Territoire-de-Belfort.
 Éch. de publication : 31/03/2016
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le confortement des berges du ruisseau "le Gland" par un enrochement.
 Éch. de publication : 06/01/2016

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UN LOTISSEMENT DE 50 LOGEMENTS.
 Éch. de publication : 15/05/2020

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