Communes de N à Z

Rochejean 25-494

 

dossiers loi sur l'eau

Commune de ROCHEJEAN

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU PONT DE LA RD 45 SUR LE DOUBS
  Éch. de publication : 22/12/2018

ARRETE PREFECTORAL N° 25-2020-02-24-005 du 24/02/2020 portant autorisation en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, du système d’assainissement du MONT D’OR regroupant les bassins versants de METABIEF et LONGEVILLES-MONT D’OR.
  Éch. de publication : 28/02/2021

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