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Rémondans-Vaivre 25-485
Mise à jour le 30/07/2015
Commune de RÉMONDANS-VAIVRE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service gestion des ressources et des milieux naturels
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'aménagement de sept (7) descentes aménagées pour l'abreuvement du bétail et la réalisation de cinq (5) passages supérieurs dont trois (3) buses PEHD et deux (2) ponts le long du ruisseau de la "Ranceuse" sur le territoire des communes de Rémondans-Vaivre et Neuchâtel-Urtière.
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Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l'entretien d'un cours d'eau, la suppression de deux busages et la réalisation d'un franchissement d'un cours d'eau en APPB "Les Lauchers".
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