Communes de N à Z

Passavant 25-446

 

Commune de PASSAVANT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Arrêté 2014/DDTDirection Départementale des Territoires/ n° 2014190-0002 portant prescriptions particulières à déclaration en application de l'art. L.214-3 du code de l'Environnement relative à l'épandage des boues de la station d'épuration de Pontarlier +
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Doubs/Pontarlier sur le territoire des communes d'Adam-lès-Passavant, Aïssey, Bonnevaux-le-Prieuré, Bouclans, Champlive, Charbonnières-les-Sapins, Côtebrune, Dammartin-les-Templiers, Étalans, Fallerans, Foucherans, Glamondans, Gonsans, Guyans-Durnes, Mamirolle, Naisey-les-Granges, Nancray, Osse, Passavant, Saint-Juan, Trépot, Vauchamps et Vernierfontaine +
lettre d'accord concernant le plan d'épandage
  Éch. de publication : 31/07/2015

ARRETE n° 25-2019-07-29-009 modifiant l'arrêté 2001/DCLE/4B/n°3831 du 25/07/2001 portant autorisation du rejet du système d'assainissement de PASSAVANT.
  Éch. de publication : 04/09/2020

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