Communes de N à Z

Osselle-Routelle 25-438

 

Commune d'OSSELLE-ROUTELLE

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RECEPISSE DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DECLARATION CONCERNANT LA REFECTION DE LA TÊTE DE SORTIE D'UN AQUEDUC SOUS FLUVIAL COMMUNE DE OSSELLE-ROUTELLE
  Échéance de publication : 07/12/2018

 

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE DRAGAGE DU DOUBS
ZONE ÉCLUSE 56 BIS ET ZONE ÉCLUSE 57 BIS.
  Échéance de publication : 13/07/2020

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