Ornans 25-434

Commune d'ORNANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RÉFECTION DU PONT DE LA RD n° 492 SUR LA LOUE.

  Échéance de publication : 29/02/2024

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT DES FRANCHISSEMENTS DE COURS D’EAU DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE "EXTRÊME SUR LOUE 2023".

  Échéance de publication : 01/04/2024

DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX POUR LE FRANCHISSEMENT DE LA BONNEILLE EN 3 POINTS DE PASSAGE POUR EXPLOITATION FORESTIÈRE.

  Échéance de publication : 01/06/2024