Communes de N à Z

Ornans 25-434

 

Commune d'ORNANS

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA REMISE EN ETAT
D'UN MUR DE SOUTÊNEMENT

 Échéance de publication : 02/10/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT UN CONFORTEMENT DE BERGE PAR ENROCHEMENT

 Échéance de publication : 21/12/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE FRANCHISSEMENT DU RUISSEAU DE BONNEILLE

 Échéance de publication : 08/04/2020

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arrêté préfectoral N°DDT25-ERNF-2020-09-07-003 modifiant l’arrêté préfectoral N°DDT25-ERNF-2019-07-26-001 relatif à la prorogation de délai concernant les travaux prévus dans l’autorisation d’exploiter l’énergie de la rivière « la Loue », à la SARLSociété Anonyme à Responsabilité Limitée La Turbine située sur le territoire de la commune d’Ornans et destinée à produire de l’énergie électrique, délivrée par arrêté préfectoral N° DDTDirection Départementale des Territoires/ERNF/UMOH/20150605-02 en date du 05/06/2015.

 Échéance de publication : 07/03/2021

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