Communes de E à M

Montbenoît 25-390

 

Commune de MONTBENOIT

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service gestion des ressources et des milieux naturels

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la mise en place de franchissements temporaires d'un bras du Doubs pour un comice agricole.
 Éch. de publication : 25/02/2016