Communes de E à M

Montbéliard 25-388

 

Commune de MONTBÉLIARD

Direction Départementale des Territoires du Doubs

Service Eau Risques Nature Forêt

Arrêté DDTDirection Départementale des Territoires n° 2014343-0003 complémentaire à l'arrêté inter-préfectoral n° 6507 du 29 juillet 2002 modifié le 21 août 2012, relatif à l'épandage des boues des stations d'épuration de Pays de Montbéliard Agglomération.
  Échéance de publication : 31/12/2015
Arrêté interpréfectoral DDTDirection Départementale des Territoires n° 2015084-0003 portant autorisation d'épandre les boues des stations d'épuration du Pays de Montbéliard Agglomération (STEP d'Arbouans, STEP de Sainte-Suzanne, STEP de Bavans et STEP de Badevel) sur le territoire de cinquante-cinq (55) communes du Doubs et deux (2) communes du Territoire-de-Belfort.
 Éch. de publication : 31/03/2016
Récépissé de dépôt de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le diagnostic du pont sur "la Lizaine". Lieu-dit "avenue des Alliés".
 Éch. de publication : 21/03/2016

RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION DU MUR DE SOUTENEMENT DU SQUARE DES ALLIÉS EN BORDURE DE LA LIZAINE
 Éch. de publication : 20/05/2019

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DES HEXAGONES
 Éch. de publication : 03/04/2020

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RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA RECONSTRUCTION D'UNE PARTIE DU MUR DE SOUTENEMENT DU PARC URBAIN « PRÉS-LA-ROSE » EN BORDURE DE L'ALLAN  
 Éch. de publication : 14/04/2020

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